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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLS
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Sand process
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sand process
ECOSOLS, sarl

Numéro de dépôt :
4032347
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2023
Sand process de ECOSOLS

Présentation de la marque Sand process

Déposée le 15 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sand process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOSOLS domicilié(e) pépinière d'entreprises, 4 rue Jules Verne - 57600 - FORBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOSOLS, M. LOUIS Michel domicilié(e) pépinière d'entreprises, 4 rue Jules Verne - 57600 - FORBACH - France.

La marque Sand process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sand process est expirée depuis le 15 septembre 2023.

ECOSOLS a également déposé les autres marques suivantes : Perma process , Liant LSR , Liant RBC , Eco process , Natura process , Liant LTS , ECOSOLS


ECOSOLS, sarl - pépinière d'entreprises, 4 rue Jules Verne - 57600 - FORBACH - France


ECOSOLS, M. LOUIS Michel - pépinière d'entreprises, 4 rue Jules Verne - 57600 - FORBACH - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Mélange de sables et de liant à prise pouzzolanique (matériaux de construction non métalliques).